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Depuis 2017, l’avantage en nature voiture est calculé sur base de la motorisation et du taux d’émission de CO2 du véhicule, actuellement mesuré selon la norme NEDC1.
A compter du 1er mars 2020, la norme NEDC laissera place à la nouvelle norme de pollution WLTP2 qui a pour vocation de permettre une mesure plus précise et réaliste des émissions de CO2.
Cette nouvelle norme pourra conduire à une revalorisation de l’avantage en nature voiture à compter de 2021.
L’ Administration des Contributions Directes a récemment émis une circulaire3 visant à apporter des précisions quant à la mise en œuvre pratique de cette nouvelle norme et ses implications sur le calcul de l’avantage en nature voiture. Nous les avons synthétisées dans le tableau ci-dessous :
* Sur base du certificat de conformité qui doit en principe faire état de cette nouvelle norme WLTP.
1 New European Driving Cycle.
2 Worldwide Harmonized Light Vehicle Test Procedure.
3 Circulaire L.I.R. n°104/1bis du 04.02.2020.
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